Publié le 02/06/2021 · Par charles · CSE / CE

Subvention CSE : que choisir pour ces salariés ?

Vous faites partie ou êtes élu d'un CSE, découvrez dans cet article les éléments clés à retenir sur les subventions auxquelles vous avez accès.

1. Quelles sont les subventions CSE ?  🎁

 

Afin d’exercer vos fonctions, vous disposez de vos ressources financières. Votre comité d’entreprise est d’ailleurs doté d’un budget de fonctionnement et d’un budget des activités sociales et culturelles (ASC).

 

Mais quel est votre budget de fonctionnement ?

 

Le chef d’entreprise verse, selon l’effectif de l’entreprise, une subvention de fonctionnement au CSE. Ce montant est défini selon le pourcentage de la masse salariale de l’entreprise.
L’employeur peut ne pas verser cette somme, s’il a déjà fait bénéficier le comité d’une somme équivalente à 0,22 % de la masse salariale brute.

 

Et le budget ASC ?

L’employeur n’a pas d’obligation concernant le versement d’une subvention pour le budget des ASC. Cependant, s’il décide de verser un certain montant, sa contribution sera déterminée par accord d’entreprise. Ces subventions sont ensuite versées aux salariés de l’entreprise.

 

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2. Comment ça marche alors , les subventions du CSE ? 👀

 

Qui en bénéficie

 

Finalement presque tout le monde ! Tous les salariés et les fonctionnaires ayant au moins 4 mois d’ancienneté, qu’ils soient en CDI, CDD, stage ou alternance, bénéficient de ces subventions. Attention, les salariés doivent être inscrits au CSE pour bénéficier de ses avantages.

 

Quelles sont les différentes subventions CSE ?

Plusieurs activités sont comprises dans une demande de subvention :

 

– Activités sportives 🏋️‍♀️

– Cours de sport (mais pas les équipements sportifs 🙁 ), inscription à une course et aussi les applications sportives (ça tombe bien : avec le full remote et les cours en physique interdits, grand nombre de personne se sont tournées vers des applications pour continuer à pratiquer une activité sportive)

 

Certains sites, tel que Gymlib, facilitent l’accès au sport en entreprise, en proposant des abonnements sport et bien-être pour les salariés à la carte. Cette solution s’adapte aux envies de chacun et permet d’acheter des entrées à l’unité ou des abonnements de courte durée dans un large choix de salles de sport partout en France.

 

– Activités liées aux voyages 🛩

– Hôtels ou locations saisonnières

– Transports: train et avion

 

– Activités culturelles 🎭

– Musique ou vidéo : CD, DVD, vidéo, abonnements musique ou vidéo (exemples : AmazonPrime, Apple Musique etc.)

Places de cinéma

– Billets de musées ou accès aux monuments historiques

– Places de spectacles : théâtres, ballets, concerts

– Concerts symphoniques, orchestres divers, music-halls, cirques

– Livres et bandes dessinées

– Jeux-vidéo (hors consoles)

– Cours de cuisine (hors ustensiles)

 

Ça y est, maintenant vous savez tout ! On espère que cet article vous a été utile. Si vous aviez encore une question, n’hésitez pas à nous contacter ici :

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A retenir :

– Les subventions attribuées par l’employeur peuvent être des subventions de fonctionnement ou des subventions ASC

– Tous les salariés d’une entreprise peuvent en bénéficier

– Ces subventions peuvent concerner : les activités culturelles, les activités sportives ou encore les activités liées aux voyages

Pour vous aider, nous avons besoin de connaître votre profil :

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